Patrick Genre
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Genre (Patrick, René, Nicolas)
maire de Pontarlier (Doubs), président d'une communauté de communes ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
41
"
nomme_par
=
"
Ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000050997617
(source JORF)
nomination
18 Janvier 2025
18/01/2025
De:
Patrick GENRE
titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires
3° Au titre des collectivités territoriales et de leurs groupements
représentants de l'Association nationale des élus de la montagne
Groupe:
Agence nationale de la cohésion des territoires
date_debut
=
"
2022-12-10
"
conseil_administration
JORFTEXT000046678526
(source JORF)
nomination
04 Décembre 2022
04/12/2022
De:
Patrick GENRE
titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires
2° Au titre des collectivités territoriales et de leurs groupements
représentants de l'Association nationale des élus de la montagne
Remplace:
Mme Annie GENEVARD
Groupe:
Agence nationale de la cohésion des territoires
conseil_administration
JORFTEXT000042565440
(source JORF)
nomination
26 Novembre 2020
26/11/2020
De:
Patrick Genre
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000000240924
(source JORF)
inscription
29 Septembre 2006
29/09/2006